Jacques Gergaud

De:	Jacques Gergaud
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant du secteur des bois et plants de vigne
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="2004-10-25"

JORFTEXT000000440638 (source JORF)

nomination

10 Novembre 2004 10/11/2004

De:	Gergaud (Jacques) Office national interprofessionnel des vins
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000599634 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2002 24/12/2002

De:	Gergaud (Jacques)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture Au titre des chefs d'entreprise du secteur de la pépinière viticole Sur proposition de la Fédération française des syndicats de producteurs de plants de vigne
Groupe:	Établissement national technique pour l'amélioration de la viticulture (ENTAV)

conseil_administration

JORFTEXT000000234559 (source JORF)

nomination

07 Décembre 2002 07/12/2002

De:	Jacques Gergaud
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la production de plants
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000772406 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Jacques Gergaud
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant du secteur des bois, et plants de vigne
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000590751 (source JORF)

nomination

07 Novembre 2001 07/11/2001

De:	Jacques Gergaud
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant du secteur des bois et plants de vigne
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000580535 (source JORF)

nomination

26 Septembre 2001 26/09/2001

De:	Gergaud (Jacques)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentants de la production de plants
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000578306 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Gergaud (Jacques)
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, administrateurs Au titre des chefs d'entreprise du secteur de la pépinière viticole Sur proposition de la Fédération française des syndicats de producteurs de plants de vigne
Groupe:	Établissement national technique pour l'amélioration de la viticulture (ENTAV)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000751168 (source JORF)

nomination

09 Février 2000 09/02/2000

De:	Gergaud (Jacques)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la production des plants
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000387570 (source JORF)

nomination

20 Janvier 1998 20/01/1998

De:	Gergaud (Jacques)
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, administrateurs Au titre des chefs d'entreprise du secteur de la pépinière viticole Sur proposition De la Fédération française des syndicats de producteurs de plants de vigne
Groupe:	Établissement national technique pour l'amélioration de la viticulture (ENTAV)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000196774 (source JORF)

nomination

19 Décembre 1996 19/12/1996

De:	Gergaud (Jacques)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de production de plants
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000551448 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1995 27/01/1995

De:	Gergaud (Jacques)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant du secteur des bois et plants de vigne
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000550425 (source JORF)

nomination

15 Octobre 1994 15/10/1994

De:	Gergaud (Jacques)
Objet:	président du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

president

JORFTEXT000000161242 (source JORF)

nomination

02 Mai 1991 02/05/1991

De:	Gergaud (Jacques)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000534030 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1991 01/01/1991

De:	Gergaud (Jacques)
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Groupe:	Centre technique interprofessionnel Établissement national technique pour l'amélioration de la viticulture

duree="trois ans"

JORFTEXT000000534595 (source JORF)

nomination

19 Décembre 1990 19/12/1990

De:	Gergaud (Jacques)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant du secteur des bois et plants de vigne
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000168370 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1990 07/09/1990